Conditions d’utilisation

Les avis suivants s’appliquent au site Web www.eurokera.com. Votre utilisation des présents sites internet est assujettie aux avis, modalités et conditions énoncés dans les présentes et à toutes les lois applicables. EuroKera pourra modifier ces avis, modalités ou conditions périodiquement en mettant à jour cette page.

Restrictions concernant l’utilisation du contenu


Ce site internet appartient et est exploité par EuroKera North America Inc. (ci-après nommé « EuroKera », « EuroKera Incorporated » ou « nous »). Les documents tirés de www.eurokera.com , ou ceux d’autres sites internet appartenant à EuroKera, visés par une licence, ou exploités ou gérés par EuroKera, ne peuvent être copiés, reproduits, publiés ailleurs, téléversés, affichés, transmis ou distribués de quelque façon. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez télécharger une copie des documents sur un seul et unique ordinateur, à des fins personnelles et non commerciales seulement, pourvu que vous mainteniez intactes toutes les mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété. La modification des documents ou leur utilisation à toute autre fin constitue une violation des droits d’auteur et autres droits de propriété d’EuroKera. L’utilisation de tels documents sur tout autre site web ou environnement informatique est interdite.

Avis de non-responsabilité


LES DOCUMENTS DE CE SITE WEB SONT DÉLIVRÉS « TELS QUELS », SANS GARANTIES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, EUROKERA INCORPORATED N’ASSUME AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EUROKERA NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS INTÉGRÉES DANS LES DOCUMENTS SERONT EXEMPTES D’INTERRUPTIONS OU D’ERREURS, QUE LES DÉFECTUOSITÉS, LE CAS ÉCHÉANT, SERONT CORRIGÉES, OU QUE LE SITE OU LE SERVEUR QUI LE MET À VOTRE DISPOSITION EST, OU SERA EXEMPT DE VIRUS OU AUTRES ÉLÉMENTS DOMMAGEABLES. EUROKERA NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE ASSERTION SUR L’UTILISATION OU LE RÉSULTAT DE L’UTILISATION DES DOCUMENTS DE CE SITE WEB, EN MATIÈRE D’EXACTITUDE, DE JUSTESSE, DE FIABILITÉ OU AUTRE. VOUS (ET NON EUROKERA) ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES FRAIS RELATIFS À TOUT SERVICE, À TOUTE RÉPARATION OU TOUTE CORRECTION NÉCESSAIRE. DANS LE CAS OÙ LA LOI APPLICABLE NE PERMET PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOUS.

Limitation de responsabilité


EN AUCUN CAS EUROKERA, OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, EMPLOYÉS, CADRES OU REPRÉSENTANTS POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS, OU D’AUTRES DOMMAGES-INTÉRÊTS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, POUR NÉGLIGENCE) OU AUTRE, QUI DÉCOULERAIENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE (i) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE WEB OU LES DOCUMENTS, LES LOGICIELS, LES INFORMATIONS OU LES TRANSACTIONS FOURNIES SUR LE SITE WEB OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI, OU (ii) TOUTE RÉCLAMATION ATTRIBUABLE À DES ERREURS, OMISSIONS OU AUTRES INEXACTITUDES DANS LE SITE OU DANS LE CONTENU, LES DOCUMENTS, LES LOGICIELS, LES INFORMATIONS, LES PRODUITS OU LES SERVICES OFFERTS SUR LE SITE OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI, (iii) COÛTS D’APPROVISIONNEMENT DE BIENS ET DE SERVICES DE SUBSTITUTION RÉSULTANT DE BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES, ACHETÉS OU OBTENUS, DE MESSAGES REÇUS OU DE TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE NOTRE SITE OU À PARTIR DE CELUI-CI ; (iv) L’ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU VOS DONNÉES OU LA MODIFICATION DE CEUX-CI ; (v) LES DÉCLARATIONS OU LA CONDUITE D’UN TIERS SUR NOTRE SITE ; OU (vi) TOUT AUTRE QUESTION RELATIVE À NOTRE SITE, MÊME SI EUROKERA OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS EN ONT ÉTÉ INFORMÉS DES DOMMAGES-INTÉRÊTS POTENTIELS. VOTRE SEUL RECOURS EN CAS D’INSATISFACTION À L’ÉGARD DU SITE WEB OU DES SERVICES LIÉS AU SITE WEB EST D’EN CESSER L’UTILISATION.

DANS LE CAS OÙ LA LOI APPLICABLE NE PERMET PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES, OU LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ÉNONCÉS CI-DESSUS, L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOUS. SI UN OU PLUSIEURS ÉLÉMENTS DU PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ SE RÉVÉLAIENT NULS OU NON EXÉCUTOIRES, POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT, ALORS LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’EUROKERA DANS DE TELLES CIRCONSTANCES POUR DES RESPONSABILITÉS QUI AUTREMENT AURAIENT ÉTÉ LIMITÉES NE SAURAIT EXCÉDER DIX DOLLARS (10 $).

Avis de droit d’auteur


Le contenu de ce site internet, à l’exception de ceux qui sont expressément identifiés autrement, Copyright ©  [years of first creation to current] EuroKera Incorporated. Tous droits réservés. Les documents publiés sur le site internet d’EuroKera peuvent contenir d’autres avis de propriété ou décrire des produits, services, procédés ou technologies qui seraient la propriété d’EuroKera ou de tierces parties. Veuillez savoir qu’Eurokera, en publiant ces documents, n’accorde aucune licence en vertu d’un droit d’auteur, d’une marque de commerce, d’un brevet ou d’un autre droit de propriété intellectuelle d’elle-même ou d’une tierce partie.

Marques déposées


Les marques déposées suivantes d’EuroKera Incorporated et de ses filiales peuvent être affichées sur ce site internet : www.eurokera.com.

Toutes les autres marques déposées affichées sur ce site internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Application extraterritoriale


Sauf indication contraire, les documents de la section accessible au public de ce site sont présentés uniquement à des fins de promotion pour EuroKera  Incorporated et ses produits aux États-Unis. Sauf indication contraire, ce site est contrôlé par EuroKera Incorporated, à partir des bureaux d’EuroKera North America Inc. situés à Fountain Inn, aux États-Unis. EuroKera ne fait aucune assertion selon laquelle les documents présentés sur son site Web sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans le monde entier. Ceux qui choisissent d’accéder à ce site Web à partir d’un autre endroit le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, dans la mesure où elles s’appliquent.

Les lois applicables peuvent ne pas permettre l’applicabilité de l’avis de non-responsabilité énoncée ci-dessus, ainsi que d’autres aspects de cet avis juridique.  EuroKera a l’intention d’appliquer le présent avis juridique à tous les utilisateurs, sauf dans la mesure où la loi applicable l’interdit, auquel cas tous les aspects du présent avis juridique qui ne sont pas interdits s’appliqueront.

Top
Votre navigateur internet doit être mis-à-jour.

Veuillez actualiser votre navigateur internet pour visionner ce site correctement.Mettre à jour votre navigateur maintenant.

×